L'autorisation environnementale : études, procédure et pilotage

Formation

Type de formation :

Thèmes : Environnement

Sous-thèmes : Environnement : ingénierie et bureau d'études

Type de formation : Présentiel

Régions : Île-de-France

Connaissances et Pré-requis

Aucun pré-requis

Objectif

  • MAÎTRISER la nouvelle réglementation.
  • MESURER les conséquences des choix en termes techniques et sur le planning du projet.
  • PRODUIRE des études conformes.
  • ASSURER la sécurité juridique des dossiers réglementaires.

Programme

La réforme de l'évaluation environnementale. Certificat de projet. Planification. Le cadre réglementaire et l'articulation avec les autres procédures. Le contenu du dossier. les avantages et les inconvénients de la procédure. Points de vigilance. Sécurité réglementaire et juridique. Retours d'expériences.

Public

la maîtrise d'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre, aux bureaux d'études et aux services instructeurs.